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Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’offre aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, le caractère complet ou la qualité des informations mises à disposition. Tout recours en responsabilité à l’encontre de l’auteur, basé sur des dommages matériels ou des préjudices moraux causés par l’utilisation ou la non utilisation des informations présentées, voire par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est exclu, à moins que la preuve d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave de la part de l’auteur puisse être apportée.

Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d’effacer certaines parties du site ou l’ensemble de l’offre, sans préavis particulier, voire d’en cesser la diffusion de façon temporaire ou définitive.

2. Renvois et liens

Dans le cas de renvois directs ou indirects vers d’autres sites Web (« hyperliens ») ne relevant pas de la responsabilité de l’auteur, ce dernier ne peut être tenu pour responsable que s’il aurait connaissance du contenu en question ou qu’il lui serait techniquement possible d’en empêcher l’utilisation dans le cas de contenus illégaux.

L’auteur déclare expressément par la présente, qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illégal ne se trouvait sur les sites auxquels il renvoie. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou les droits d’auteur des sites connexes/faisant l’objet de liens. Par conséquent, il se désolidarise expressément de tous les contenus des sites faisant l’objet d’un lien qui auraient été modifiés après la mise en place du renvoi. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois mis en place au sein de l’offre Internet, ainsi qu’aux saisies tierces dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailing créés par l’auteur, et à toutes les autres formes de base de données dont le contenu peut être modifié par un tiers. Dans le cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier dans le cas de dommages causés par l’utilisation ou la non utilisation de telles informations, la responsabilité repose uniquement sur le fournisseur de la page en question, et non sur celui qui, par le biais d’un lien, ne fait que renvoyer à celle-ci.

3. Droit d’auteur et des marques

Dans toutes les publications, l’auteur s’efforcera de respecter les droits d’auteur sur les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes de sa propre création, ou de recourir à des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.

Au sein de l’offre Internet, toutes les marques et marques déposées mentionnées et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit sur les marques actuellement en vigueur et des droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. Le seul fait que des marques soient mentionnées ne signifie pas qu’elles ne sont pas protégées par des droits détenus par des tiers !

Le copyright pour les objets publiés et réalisés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur des pages du site. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

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5. Validité de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle un renvoi a été réalisé sur cette page. Si une partie ou une formulation de ce texte devaient ne pas, ne plus ou non intégralement correspondre à la situation juridique en vigueur, la validité et le contenu des autres parties du document n’en seraient pas affectés.

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